§ Article · Propriété intégrale
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Vous êtes propriétaire de tout, dès le premier jour.
Le nom de domaine est enregistré à votre nom dès la mise en ligne, jamais au nôtre. Le code source et l'intégralité des contenus rédigés vous sont transmis sur simple demande, dans un format standard et lisible. Le transfert complet vers un prestataire de votre choix est garanti dans un délai de 14 jours calendaires, sans frais ni conditions.
Domaine
À votre nom dès le jour 7. Renouvellement à votre charge dès l'année 2, ou auprès du prestataire de votre choix.
Code
Sources transmises sur demande, dans un dépôt Git ou une archive ZIP standard, sans verrou.
Contenu
Tous les textes rédigés, toutes les photographies intégrées vous appartiennent et restent utilisables sans nous.
Cette clause figure dans le contrat de prestation. Elle existe pour que vous n'ayez plus jamais à y penser.